Marque enregistrée - Marque en vigueur

3decision
Discngine, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4315461
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2026
3decision de Discngine

Présentation de la marque 3decision

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Discngine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3decision » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Discngine domicilié(e) 79 Avenue Ledru Rollin - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 499 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Discngine, M. Eric Le Roux domicilié(e) 79 AVENUE Ledru Rollin - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque 3decision a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3decision arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.

Discngine a également déposé les autres marques suivantes : Discngine


Discngine, Société par actions simplifiée - 79 Avenue Ledru Rollin - 75012 - Paris - France - SIREN 453499436


Discngine, M. Eric Le Roux - 79 AVENUE Ledru Rollin - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs .